DOMAINE DE LA CHAPPE

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BERTHOUD (Société Civile)

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHAPPE

Déposée le 10 août 1992 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BERTHOUD (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA CHAPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BERTHOUD (Société Civile domicilié(e) LE Bourg, 71260 SAINT MAURICE DE SATONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 812 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC BERTHOUD - France.

La marque DOMAINE DE LA CHAPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CHAPPE est expirée depuis le 10 août 2002.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BERTHOUD (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE